Article 11

TENUES PRESCRITES OU CONSEILLEES LORS DES CEREMONIES

11.1. Généralités

Les amicalistes peuvent assister aux diverses Cérémonies en uniforme ou en civil.

Lorsqu’ils ne sont pas marins en activité de service, ils doivent, s’ils souhaitent y assister en uniforme, demander à l’autorité militaire ou maritime locale l’autorisation de le porter. Cette prescription est souvent perdue de vue.

Par mesure de simplification, le président de l’association concernée adresse à l’autorité militaire (le plus souvent au délégué militaire départemental) une demande collective de port de l’uniforme.

11.2. Tenues prescrites aux amicalistes en uniforme

Nature de la tenue Composition	Amicaliste assistant à une cérémonie	Amicaliste récipiendaire lors d’une remise de décorations	Amicaliste porte-drapeau
N°1 (sur ordre) manteau, aucun insigne de décoration, arme blanche (sabre ou épée), gants blancs		X	X (sans arme blanche)
N°2 bleu complet, insignes complets de décorations, arme blanche (sabre ou épée), gants blancs		X (aucun insigne de décoration)	X (sans arme blanche)
N° 1 bis (sur ordre) manteau, pas de barrettes de décorations. Insignes complets de décorations à partir de commandeur des ordres nationaux, gants blancs	X
N° 2 bis bleu complet, barrettes de décorations. Insignes complets de décorations à partir du grade de commandeur des ordres nationaux, gants blancs	X

11.3. Tenue conseillée aux amicalistes en civil

Le port d’un blazer bleu marine sur lequel figure un écusson ou autre insigne distinctif de l’association ou de la Fédération, est conseillé.

Les insignes de décorations, qui se portent sur le revers gauche de la veste sont ceux de format réduit.

11.4. Tenue des porte-drapeaux

La tenue des porte-drapeaux doit être particulièrement soignée et comporter : veste, chemise claire, cravate sombre (bleue ou noire), souliers noirs, coiffure (casquette ou béret basque) et gants blancs. Le porte-drapeau fédéral est dans tous les cas en tenue sans galon, à moins qu’il soit ex sous officier ou officier, ou réserve.

Lors des périodes froides ou pluvieuses, tous les porte-drapeaux peuvent porter une gabardine ou un manteau, décorations apparentes pendantes sur barrettes. (Voir en exemple les Commissaires de la Flamme de l’Arc de Triomphe).

Lorsque les porte-drapeaux sont officier ou officier marinier, ils revêtent de préférence leur uniforme (voir le sous paragraphe 11.2. Ci-dessus).

Le porte-drapeau porte le baudrier par dessus l’épaule droite, afin, le cas échéant, de ne pas recouvrir ses décorations qu’il arbore sur le côte gauche de la veste (voir photo).

A pied, il tient le drapeau légèrement incliné vers l’avant, le bras droit plié, le coude droit au contact du corps.

En position de repos, le porte-drapeau tient le drapeau vertical, le talon de la hampe posé à terre à la pointe de son pied droit.

Dans tous les cas de figure où le drapeau doit être incliné (sonnerie aux morts, etc.), le porte-drapeau incline le drapeau devant lui, en sortant la hampe du sautoir (baudrier), main droite en avant main gauche en arrière, pour les gauchers l’inverse. En été lors de fortes chaleurs la chemisette épaulettes est autorisée.

Article 10

PRESEANCES

Références Décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 (BOC/PP du 9 octobre 1989 page 4222) relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires.

Arrêté ministériel n° 949 MA/CM du 9 janvier 1959 (BOEM n° 143) fixant les rangs de préséance des hautes autorités relevant du ministère de la Défense.

10.1. Ordre de préséance des autorités civiles et militaires dans les cérémonies publiques

Lorsque des autorités civiles et militaires assistent aux cérémonies publiques, elles y prennent rang dans l’ordre des préséances suivant :

10.1.1 Dans les départements (autres que Paris et DOM-TOM)

1. Le préfet, représentant de l’Etat dans le département ou la collectivité
2. Les députés
3. Les sénateurs
4. Le président du conseil régional ou, dans les départements de Corse-du-Sud et de Haute-Corse, le président de l’assemblée de Corse
5. Le président du conseil général
6. Le maire de la commune dans laquelle se déroule la Cérémonie
7. Les représentants au Parlement européen
8. Le général commandant la région militaire, le préfet maritime commandant la région maritime, le général commandant la région aérienne, le général commandant la région de gendarmerie, le général commandant la division militaire territoriale
9. Les dignitaires de la Légion d’honneur, les Compagnons de la Libération et les dignitaires de l’Ordre national du Mérite;
10. Le président du Comité économique et social de la région ou, dans les départements de Corse-du-Sud et de Haute-Corse, le président du conseil économique et social de la région Corse. Dans les départements de Corse du Sud et de Haute-Corse, le président du conseil de la culture de l’éducation et du cadre de vie
11. Le président de la cour administrative d’appel
12. Le premier président de la cour d’appel et le procureur général près ladite cour
13. Le président du tribunal administratif
14. Le président de la chambre régionale des comptes
15. Les membres du conseil régional ou, dans les départements de Corse-du-Sud et de Haute-Corse, les membres de l’assemblée de Corse
16. Les membres du conseil général
17. Les membres du conseil économique et social
18. Le recteur d’académie chancelier des universités
19. Dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, l’évêque, le président du directoire de l’Eglise de la confession d’Augsbourg d’Alsace et de Lorraine, le président du synode de l’Eglise Réformée d’Alsace-Lorraine, le grand rabbin, le président du consistoire israélite
20. Le préfet adjoint pour la sécurité
21. Le sous-préfet dans son arrondissement, le secrétaire général de la préfecture et, le cas échéant, le secrétaire général pour les affaires régionales et le secrétaire général pour l’administration de la police, le directeur du cabinet du préfet du département
22. Le président du tribunal de grande instance et le procureur de la République près ledit tribunal
23. Les officiers généraux exerçant un commandement
24. Les chefs des services extérieurs des administrations civiles de l’Etat dans la région et dans le département, dans l’ordre de préséance attribué aux départements ministériels dont ils relèvent, l’officier supérieur délégué militaire départemental, l’officier supérieur commandant le groupement départemental de gendarmerie
25. Les présidents des universités, les directeurs des grandes écoles nationales ayant leur siège dans le département, les directeurs des grands établissements de recherche ayant leur siège dans le département
26. Le directeur général des services du département
27. Les conseillers municipaux de la commune dans laquelle se déroule la cérémonie
28. Le secrétaire général de la commune dans laquelle se déroule la cérémonie
29. Le président du tribunal de commerce
30. Le président du conseil des prud’hommes
31. Le président du tribunal paritaire des baux ruraux
32. Le président de la chambre régionale de commerce et d’industrie, le président de la chambre régionale d’agriculture, le président de la chambre ou de la conférence régionale des métiers, le président de la chambre départementale d’agriculture le président de la chambre départementale des métiers
33. Le bâtonnier de l’Ordre des avocats, les présidents des conseils régionaux et départementaux des ordres professionnels
34. Le secrétaire de mairie.

10.1.2 A Paris et dans les départements et territoires d’Outre-Mer

L’ordre des préséances à Paris et dans les départements et territoires d’Outre-Mer fait l’objet de listes trop longues pour figurer ici. Les associations concernées pourront consulter, à ce sujet, le secrétariat de la F.A. M.M.A.C.

10.2 Ordre de préséance des autorités militaires entre elles

Dans les réunions officielles ou individuellement, les autorités militaires prennent rang dans l’ordre suivant

10.2.1. Hautes autorités

Groupe A

Le chef d’état-major des armées et le délégué général pour l’armement ont le même rang dans l’ordre de préséance.

Dans les cérémonies militaires, le chef d’état-major des armées prend rang avant le délégué général pour l’armement.

Secrétaire général pour l’administration :

Dans les cérémonies militaires en présence de la troupe, les chefs d’état-major prennent rang avant le secrétaire général pour l’administration.

Chefs d’état-major :

• de l’armée de terre
• de la marine
• de l‘armée de l’air.

Directeur général de la gendarmerie nationale.
Chef du contrôle général des armées.

Inspecteurs généraux :

• de l’armée de terre
• de la marine
• de l‘armée de l’air.

Groupe B

Généraux de division ayant rang et appellation de général d’armée, amiral et général d’armée aérienne, classés par ancienneté de nomination sans distinction d’armée.

Conseiller du gouvernement pour la Défense ayant rang et appellation de général d’armée, amiral et général d’armée aérienne classés par ancienneté de nomination dans le grade.

Groupe C

Major général de l’état-major des armées.

Major général des états-majors :

• de l’armée de terre
• de la marine
• de l‘armée de l’air.

Inspecteur général de la gendarmerie nationale.

Généraux de division ayant rang et appellation de général de corps d’armée, vice-amiral d’escadre et général de corps aérien :

1. Membres du conseil supérieur de l’armée de terre, de la marine ou de l’armée de l’air, classés par ancienneté de nomination sans distinction d’armée. Conseiller du gouvernement pour la défense classé par ancienneté de nomination dans le grade.
2. Commandants de région militaire maritime ou aérienne et commandants de commandements opérationnels classés par ordre de nomination sans distinction
3. Les généraux de division ayant rang et appellation de général de corps d’armée, vice-amiral d’escadre et général de corps aérien, classés par ancienneté de nomination sans distinction d’armée.
   Contrôleurs généraux chefs de groupe de contrôle.
   Contrôleurs généraux des armées en salon extraordinaire.
   Inspecteur général de l’armement.
   Ingénieur général, adjoint au délégué général pour l’armement.
   Major général de la gendarmerie.

Groupe D

Généraux de division, vice-amiraux généraux de division aérienne :

1. Membres du conseil supérieur de l’armée de terre, de la marine, de l’armée de l’air ou de la gendarmerie, classés par ancienneté de grade sans distinction d’armée.
2. Commandants de région militaire, maritime, aérienne ou de gendarmerie et commandants de commandement opérationnels, classés par ancienneté de grade sans distinction d’armée.

Directeur de l’administration centrale classé par ordre d’ancienneté dans la fonction.
Inspecteurs de l’armement.
Contrôleurs généraux figurant sur la première moitié de la liste d’ancienneté des contrôleurs généraux.
Généraux de division, vice-amiraux, généraux de division aérienne, officiers généraux de 1ère classe et assimilés, non compris dans les groupes précédents et classés par ancienneté de grade en distinguant :

1. Officiers généraux des armes (1).
2. Officiers généraux des services.

Inspecteur du personnel civil du ministère de la Défense.
Inspecteur de l’action sociale des armées.

Groupe E

Généraux de brigade, commandants de région de gendarmerie.
Contrôleurs généraux figurant sur la deuxième moitié de la liste d’ancienneté des contrôleurs généraux.
Chefs de service de l’administration centrale,
Généraux de brigade, Contre-amiraux, généraux de brigade aérienne, officiers généraux de 2ème classe et assimilés, non compris dans le groupe D et classés par ancienneté de grade en distinguant :

1. Officiers généraux des armes (1)
2. Officiers généraux des services.

Contrôleurs des armées.
Directeurs adjoints et sous-directeurs de l’administration centrale.

(1) Ou des corps des officiers de marine ou de l’air.

Article 9

Cérémonials Particuliers

 9.1. Généralités

 Certaines cérémonies, compte tenu de leur spécificité, se déroulent selon un cérémonial particulier. Ce sont les cérémonies annuelles organisées à l’initiative de la Fédération : cérémonie du souvenir au ministère de la Mer, dépôt de gerbes et ravivage de la Flamme sous l’Arc de Triomphe et cérémonie du souvenir des combats où s’illustrèrent les fusiliers-marins en septembre 1917 à Laffaux (Aisne).

Les deux premières ont en principe lieu un samedi, traditionnellement courant mars, la troisième se déroule le troisième dimanche de septembre.

Une circulaire précisant la date et les modalités de détail de ces cérémonies est adressée, en temps opportun, par la Fédération, à toutes les associations affiliées, soit directement, soit par la voix du Bulletin fédéral.

 9.2. Cérémonie du ministère de la Mer

 Les marins du Commerce et ceux de la Pêche font partie des composantes de la F.A.M.M.A.C. C’est pourquoi la Fédération a tenu à rappeler chaque année, le souvenir de ceux d’entre eux qui ont fait le sacrifice de leur vie au cours notamment des deux conflits mondiaux et de ceux qui sont morts dans l’exercice de leur profession.

 Cette cérémonie se déroule généralement en fin d’après-midi au ministère de la Mer, dans les conditions suivantes :

•  H – 10’ : rassemblement devant le Ministère de l’écologie et du développement durable (Hôtel de Roquelaure – 246 Bd St Germain – 75007 Paris) des drapeaux et des représentants des associations.
•  H – 05’ : mise en place des drapeaux des délégations d’associations et des invités dans le hall d’honneur du Ministère. Les drapeaux se disposent de part et d’autre du hall.
•  H – 00’ : arrivée du ministre délégué chargé de la Mer (ou de son représentant) :
  • Le ministre est accueilli par le président fédéral et par le vice-président fédéral (Marine Marchande),
  •  un officier en uniforme (en principe le secrétaire général commande le -garde-à-vous.
  • le clairon exécute la sonnerie réglementaire.
  • Dépôt de gerbes par le ministre délégué chargé de la mer et du président fédéral.
  • le président fédéral (ou un officier désigné) commande « Aux Morts »,
  • le clairon exécute la sonnerie réglementaire. Les drapeaux s’inclinent. Tous les participants en uniforme saluent pendant la sonnerie « Aux Morts » et pendant la minute de silence qui suit,
  • la fin de la minute de silence est marquée au clairon par la répétition du « dernier appel » tenu au point d’orgue,
  • les autorités rejoignent leur emplacement à l’entrée du hall d’honneur
  • l’officier ayant ordonné le « garde-à-vous » commande « repos »,
  • le ministre ou son représentant, le président et le vice-président de la F.A.M.M.A.C. saluent les porte-drapeaux et les invités
  • après le départ du ministre ou de son représentant l’officier précité commande « la berloque » (sonnerie de clairon),
  • les personnalités de la F.A.M.M.A.C., les invités et les délégations quittent le ministère.

 Nota : Suite à la cérémonie religieuse en la chapelle de l’école militaire, le commandement de la Marine à Paris met un car à la disposition des porte-drapeaux et dans la limite des places disponibles, des autres amicalistes, pour se rendre de l’école militaire au Ministère de l’écologie et du développement durable,  puis à l’Arc de Triomphe où a lieu ensuite une autre cérémonie (voir ci-après).

Article 8

CEREMONIES FUNEBRES

 8.1. Obsèques

 8.1.1. Décès d’un amicaliste ayant droit aux honneurs funèbres militaires (marin en activité de service ancien marin dignitaire de la Légion d’Honneur ou Compagnon de la Libération)

Lorsqu’un marin (Marine Nationale) décède en activité de service, une cérémonie militaire est organisée par l’autorité militaire locale ou régionale pour rendre les honneurs funèbres qui lui est dus, en présence de la famille, des proches, et des membres de son association d’appartenance.

 Le drapeau de l’association et, le cas échéant, des associations voisines participe à la cérémonie.

 Le déroulement de cette cérémonie est le suivant :

• arrivée des autorités (pas d’honneurs),
• arrivée du corps,
• éloge funèbre,
• éventuellement remise de décoration posthume,
• sonnerie « Aux Morts » suivie d’une minute de silence
• condoléances des autorités à la famille du défunt,
• départ du corps (marche funèbre), départ des autorités.

 Un détachement en armes participe à la cérémonie.

Cette cérémonie militaire peut être immédiatement précédée d’une cérémonie religieuse dont elle doit être distincte, organisée avec un proche de la famille du défunt. La cérémonie religieuse se déroule après l’arrivée des autorités et à l’arrivée du corps les autorités religieuses participent à l’accueil des autorités militaires.

 Le préfet maritime ou le commandant de la Marine peut exceptionnellement autoriser les présidents des associations locales d’anciens marins et marins anciens combattants à représenter la Marine Nationale lors des obsèques de marins morts pour la France ou en service commandé même s’ils n’étaient pas amicalistes (cette mission est toujours bénévole).

 8.1.2 Décès d’un amicaliste ne figurant pas parmi les ayants droit aux honneurs funèbres

(Ancien marin non dignitaire de la Légion d’Honneur ou n’étant pas Compagnon de la Libération, officier général en deuxième section, capitaine de vaisseau en retraite)

Quelle que soit la nature de la cérémonie des obsèques, l’association à laquelle appartenait le défunt doit s’assurer, avant d’y participer ou de faire confectionner une couronne, que la famille ne s’y oppose pas. En effet, conformément au souhait exprimé de son vivant par le défunt, soit à celui de la famille, les obsèques peuvent se dérouler dans la plus stricte intimité familiale. Cette démarche doit également être effectuée lorsqu’il s’agit d’un amicaliste, marin de l’Etat, décédé en service (voir sous paragraphe 8.1.1.).

La participation d’une association aux obsèques de l’un de ses membres peut comporter :

• la présence du drapeau de l’association et ceux d’autres associations d’anciens marins ou d’anciens combattants,
• une gerbe de fleurs (ancre de marine ou raquette) avec un ruban au nom de l’association,
• le concours de porteurs de cercueil et de porteurs de coussins de décorations (les porteurs de cercueil doivent être de taille égale à hauteur d’épaule et comme le ou les porteurs de décorations, dans toute la mesure du possible revêtus de leur uniforme de marin ou celui prescrit éventuellement par l’association pour les cérémonies). Il convient toutefois, dans ce cas, de demander l’accord de la famille et de s’entendre avec l’ordonnateur des pompes funèbres, lesquelles ont souvent le monopole des obsèques. L’autorité maritime locale ou régionale peut, toujours selon la volonté de la famille du défunt, fournir des marins porteurs de cercueil et de coussins de décorations lors des obsèques d’officiers généraux appartenant à la deuxième section voire de capitaine de vaisseau en retraite possédant une grande notoriété.

 8.1.3. Cérémonie religieuse

 Dans le cas où une cérémonie religieuse est célébrée, les amicalistes et porte-drapeaux se conforment aux dispositions de l’article 5 de cette instruction relatif aux cérémonies religieuses.

Si le défunt était officier ou officier marinier, se casquette et le cas échéant son sabre et le coussin portant ses décorations sont posés sur le cercueil recouvert du pavillon national, pendant la durée de l’office. Si le défunt était porte-drapeau officiel ses médailles sont mises sur le coussin et posés aussi sur le cercueil recouvert du pavillon national.

Les porteurs de cercueil peuvent se tenir:

• soit de part et d’autre du cercueil, formant une haie d’honneur,
• soit à tout autre emplacement dans le chœur ou à proximité immédiate.

Le(s) porteur(s) de coussins de décorations (peut (vent) se tenir :

• soit à côté, devant ou derrière le cercueil, il garde dans ce cas le coussin dans les mains,
• soit à tout autre emplacement dans le chœur ou à proximité immédiate.

La famille et l’ordonnateur des pompes funèbres lorsque la cérémonie en comporte un, doivent être consultés au préalable.

Si le défunt était un marin du commerce ou de la pêche, un insigne distinctif peut être placé sur le cercueil.

L’éloge funèbre, lorsqu’il en est prévu un, est normalement prononcé à l’issue de l’office religieux, hors du lieu de culte. Il peut, toutefois, avec l’autorisation de l’autorité religieuse, être prononcé à l’intérieur de celui-ci.

A la fin de l’office, les porte-drapeaux inclinent leur drapeau deux par deux face au cercueil et sortent les premiers de l’édifice religieux, puis se placent sur le parvis de façon à former une haie, ou une double haie, s’ils sont assez nombreux.

Au passage du cercueil, les porte-drapeaux inclinent leur drapeau les amicalistes en uniforme saluent. (Bien des fois ils inclineront leur drapeau pour une minute de silence derrière le véhicule hayon ouvert avant son départ).

 8.1.4. Cérémonie d’inhumation (ou de crémation)

 Les participants se conforment aux coutumes locales.

Les porte-drapeaux peuvent y participer.

L’éloge funèbre, s’il est prévu, peut avoir lieu au cimetière ou au crématorium.

 8.2. Dispersion des cendres à la mer

 Lorsqu’elle est accordée (par le ministre de la Défense), la dispersion à la mer des cendres d’une personnalité se déroule selon le cérémonial prévu dans le cas du décès à bord d’une personne de même rang.

La présence de la famille à bord n’est pas autorisée.

Pour toute information complémentaire, s’adresser à la F.A.M.M.A.C.

 8.3. Jet de couronne à la mer

 Le jet symbolique d’une couronne à la mer en l’honneur de marins défunts peut s’effectuer à partir d’un bâtiment de la Marine Nationale ou d’un bâtiment ou embarcation civils.

Le cérémonial appliqué à cette occasion dans la Marine Nationale fait l’objet d’un texte particulier.

Lorsque le jet de couronne s’effectue à partir d’un bâtiment civil, le cérémonial qui s’inspire de celui appliqué dans la Marine Nationale, est le suivant :

• tous les participants se mettent au « garde-à-vous », lorsque la couronne est amenée sur la plage arrière,
• le commandant du bâtiment ou une personne désignée à cet effet rappelle brièvement l’événement ou les événements qui justifient la cérémonie,
• si un ministre du culte est présent à bord, il peut à ce moment prononcer quelques mots,
• la personne désignée à cet effet commande -Aux Morts- si une musique (ou un clairon) est présente, elle exécute la sonnerie réglementaire.
• les participants masculins, qu’ils soient civils ou militaires se découvrent,
• une minute de silence est observée,
• la couronne est jetée à l’eau,
• la cérémonie ne prend fin que lorsque le bâtiment s’est suffisamment éloigné.

Dans certains cas, selon la coutume locale, le bâtiment à partir duquel la gerbe sera jetée à la mer, s’éloigne à peu de distance du quai sur lequel se tiennent les autorités, la musique et les autres participants.

Cette formule permet à un plus grand nombre de personnes d’assister à la cérémonie. Le cérémonial est le même que celui prévu ci-dessus, mais adapté au site.

Article 7

Cérémonial De Remise De Décorations et Récompenses

7.1 Décorations officielles et récompenses

 Elles peuvent être remises lors d’une réunion privée ou à l’occasion d’une cérémonie, dans le cas de nos associations, se déroulant en ville avec dans toute la mesure du possible le concours d’un détachement militaire en armes et d’une musique.

La remise des insignes pour les commandeurs, officiers et chevaliers de la Légion d’Honneur et de l’Ordre National du Mérite doit être faite par un membre de l’Ordre, titulaire d’un grade au moins égal à celui du récipiendaire, autorisé par le Grand Chancelier de la Légion d’Honneur.

Elle doit, dans tous les cas, s’opérer avec toute la dignité qu’exige le prestige de l’Ordre.

 7.1 .1 Cérémonial de remise lors d’une réunion privée

 La personne qui remet la décoration fait face au récipiendaire.

Celui-ci ne porte aucune décoration ni aucun insigne.

Les invités du récipiendaire se placent derrière lui, ou de chaque côté, selon la configuration des lieux.

La personne qui remet la décoration prononce une courte allocution rappelant les mérites du récipiendaire (d’autres allocutions brèves elles aussi peuvent, le cas échéant et selon les circonstances, être prononcées auparavant), puis s’avance vers le récipiendaire, prononce alors la formule réglementaire (voir le texte de la formule au paragraphe 7.1.2. ci-après) et remet la décoration.

Nota : Les amicalistes, militaires en activité de service ne peuvent être décorés que sur le front des troupes.